Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G3 STOP FIRE
G3 DISTRIBUTION S.A.

Numéro de dépôt :
94511265
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque G3 STOP FIRE

Déposée le 16 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) G3 DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G3 STOP FIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) G3 DISTRIBUTION domicilié(e) P.A. des Petits CARREAUX, 2 Avenue des MARGUERITES, 94389 Bonneuil cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 784 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAULLE JACQUES - France.

La marque G3 STOP FIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G3 STOP FIRE est expirée depuis le 16 mars 2004.

G3 DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : GEASYFILM , G3 Distribution , STOP FLAM STOP FIRE , Film D'occultation (G3) , FONDAL 3


G3 DISTRIBUTION S.A. - P.A. des Petits CARREAUX, 2 Avenue des MARGUERITES, 94389 Bonneuil cedex - France - SIREN 389784091


GRAULLE JACQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, films, feuilles. Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Feuille souple en polyéthylène ignifugé Bâches en matières plastiques Revêtements de sols.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.